Mentions légales

Ce site est la propriété de l’association :
Groupement Régional des CIVAM Provence-Alpes-Côte-d’Azur (GRCIVAM PACA)
Responsable : Le Président
Il a été développé et est maintenu par le GRCIVAM PACA.

Il est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Information contenus
L’ensemble des contenus de tous types présents sur ce site Internet sont la propriété du GRCIVAM PACA et sont protégés par la législation française et / ou internationale sur les droits d’auteur.
Les informations contenues sur ce site sont données à titre indicatif.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, ainsi que toute utilisation du contenu du site, autre que la consultation individuelle et privée sont formellement interdites sauf autorisation expresse du GRCIVAM PACA.
Le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (numéro d’immatriculation en cours).
Au regard de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles vous concernant.

Pour l’exercer il vous suffit de nous contacter :
GRCIVAM PACA – MIN13 – 84593 Cavaillon cedex
Tel : 04 90 78 35 39 – Fax : 04 90 71 32 94
Email : contact@civampaca.org